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Ralph Christopher Kaiser
www.ralfchristophkaiser.com musique et partition Verlag e.K.
Koenigschaffhauserstr. 14C
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Téléphone : 0 76 42 - 92 88 20 8
Courriel : info@thebedtimestory.online
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Règlement des différends de l'UE
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La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (OS) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Notre adresse e-mail se trouve ci-dessus dans les mentions légales.
Résolution des litiges de consommation/commission universelle d'arbitrage
Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à une procédure de règlement des différends avant tout
participer au conseil d'arbitrage des consommateurs.
Responsabilité du contenue
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément à l'article 7 (1) TMGen
responsable des lois générales. Cependant, en tant que prestataire de services, nous ne sommes pas selon 8 à 10 TMGht
obligé de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ou, selon les circonstanceszu
recherches qui indiquent une activité illégale.
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Les lois restent inchangées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n'est applicable qu'à partir du moment oùer
Connaissance d'une infraction spécifique possible. Dès notification du correspondant
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